Déposée le 17 septembre 1993 par FILLEAU Jérôme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA METISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-43 du 29 octobre 1993.
Le déposant est FILLEAU Jérôme domicilié(e) 24 Les Hauts de Saint-François - 97118 - SAINT-FRANCOIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme FILLEAU domicilié(e) 24 Les Hauts de Saint-François - 97118 - SAINT-FRANCOIS - France.
La marque LA METISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484010.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FILLEAU Jérôme - 24 Les Hauts de Saint-François - 97118 - SAINT-FRANCOIS - France
Jérôme FILLEAU - 24 Les Hauts de Saint-François - 97118 - SAINT-FRANCOIS - France
Renouvellement avec limitation n°2246671 - Publication au BOPI 2003-37
Inscription le 30 juin 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°373202 - Publication au BOPI 2003-06-30
Renouvellement avec limitation le 20 mai 2003 n°2242735 - Publication au BOPI 2003-05-20
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2003-47
Inscription le 3 octobre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°378936 - Publication au BOPI 2003-10-03
Inscription le 22 décembre 2003 - Concession de licence n°383937 - Publication au BOPI 2003-12-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09
Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43
Inscription le 1 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°585316 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01
Inscription le 28 janvier 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°593445 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-28
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2013 n°2528674 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-05-03
Errata sur les inscriptions - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Renouvellement sans limitation le 5 août 2013 n°2536782 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-08-05
Inscription le 12 septembre 2013 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°608413 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-12
Joaillerie, Bijouterie, pierres, précieuses. Cuir et imitations du cuir,
produits en ces matières non compris dans d’autres classes, malles et
valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Dentelles et
broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et
aiguilles, fleurs artificielles. Meubles, cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Transport ; organisation de voyages. Filmage sur bandes vidéo. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA METISSE"
